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La Société LGB Scop est enregistrée au RCS de LYON, sous le n° 818 250 862 000 13 et a pour siège social 45, Allée du Mens 69100 Villeurbanne – Tél. : 04 72 04 69 70.

Directeur de la publication : Fred Angénieux.

Conception : iOnweb.

Hébergeur : Société OVH, sise 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, www.ovh.com.

2 – Accès et disponibilité du Site

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3 – Responsabilité

LGB Scop s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.
LGB Scop ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. LGB Scop ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
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4- Confidentialité et données personnelles

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6 – Propriété intellectuelle

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Le non-respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

7 – Divers

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Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.
Les présentes Conditions sont régies par la loi française.

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